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Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.
Éditeur du site
Le site la-bonne-case.fr est édité par :
- Charlotte Sivan, entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : La Bonne Case
- SIREN 107 999 641, RCS de Versailles, immatriculation en cours
- Adresse : 41 rue de la Mairie, 78450 Chavenay
- E-mail : [email protected]
- Téléphone : 07 83 53 36 42
- TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
Directrice de la publication : Charlotte Sivan.
Hébergeurs
Site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, www.cloudflare.com
Application de commande et e-mails : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, 1007, www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La marque La Bonne Case, les textes, les illustrations, les grilles et les définitions du site appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les sources libres utilisées pour composer les grilles sont citées sur la page Crédits.
Conditions de vente
Les ventes sont régies par les conditions générales de vente.
Médiation de la consommation
En cas de litige, après une réclamation écrite restée sans solution auprès de [email protected], vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont nous relevons :
- Société de la Médiation Professionnelle (Alteritae), 5 rue Salvaing, 12000 Rodez ;
- site internet : www.mediateur-consommation-smp.fr ;
- demande de médiation en ligne : www.mediateur-consommation-smp.fr/demander-une-mediation.
La demande est recevable dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite auprès de nous. Les modalités complètes figurent à l'article 16 des conditions générales de vente.
Données personnelles
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